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Marques déposées par SIMONNET OCEANE DE CONFECTION
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PERCEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCEVAL
SIMONNET OCEANE DE CONFECTION

Numéro de dépôt :
1079153
Date de dépôt :
12/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PERCEVAL

Déposée le 12 décembre 1978 par SIMONNET OCEANE DE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PERCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMONNET OCEANE DE CONFECTION, domicilié(e) Société Anonyme, 31 rue Henri Sellier, 79000 NIORT. - France.

La marque PERCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PERCEVAL est expirée depuis le 12 décembre 1988.

SIMONNET OCEANE DE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTEX , S SCHLEM , FAIRBANKS , PHOEBUS , EUROCHASSE , USINEX , FIELD TRIALS , VET CHASSE


SIMONNET OCEANE DE CONFECTION - Société Anonyme, 31 rue Henri Sellier, 79000 NIORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

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